PortailAccueilCalendrierS'enregistrerConnexionFAQ

Partagez | 
 

 Charte d'utilisation du Forum – Mentions légales

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Wolf-Night
Erudit
Erudit
avatar

Messages : 264
Date d'inscription : 17/01/2013
Age : 25
Localisation : hayange

MessageSujet: Charte d'utilisation du Forum – Mentions légales    Ven 12 Avr 2013 - 13:42

Charte d'utilisation du Forum – Mentions légales


1- Actualisation du contenu du site web:
L'administrateur se réserve le droit de modifier ou d'actualiser le contenu du site web ou sa présentation, à tout moment et sans avis préalable. L'administrateur se réserve le droit de supprimer ou de restreindre l'accès au site web, et ce, pour quelque raison que ce soit.


2- Informations mises à disposition:
Le site web comporte des liens hypertextes vers d'autres sites qui ne sont pas sous le contrôle des Coeurs Noirs
L' administrateur fournit ces liens dans le seul but d'aider les utilisateurs de son site web.
Coeurs Noir ne sera responsable, en aucune façon, du contenu des autres sites internet et le fait d'inclure un lien à tout autre site n'implique pas l'adhésion de l' administrateur et de Coeurs Noir au contenu de ces sites.


3- Conditions d'utilisation du forum:
Postez vos messages sur un seul forum, les messages en double seront supprimés.

Le forum est destiné à vous permettre d'apporter votre contribution, aux thèmes de discussion que nous vous proposons. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins.

Coeurs Noir se réserve le droit de supprimer toute contribution ou message manifestement contraire à l'ordre public ou contrevenant manifestement aux droits d'un tiers.

L' administrateur des Coeurs Noir tient à informer les participants au forum de la nécessité de respecter la " nétiquette " et de se conformer à une utilisation conforme à la loi.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 Janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Contact de l'administrateur du forum : wolfhunt57@gmail.com


4-Les thèmes de piratages ne doivent pas être abordés sur le forum des Coeurs Noir:
- il est possible de parler de P2P dans le cadre d'une utilisation légale, mais Attention, tout post irrégulier ou ne correspondant pas aux conditions définies ci-dessus sera supprimé sans aucune explication.


5- Informatique et libertés:
Le forum des Coeurs Noir est partenaire auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n. 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Ces informations seront consultables directement sur le site www.cnil.fr.


6-Modérateurs:
Tous les forums et espaces de discussion de notre site sont modérés : les contributions contraires à la loi ou aux bons usages (racisme, pornographie, atteinte à la vie privée, injures, liens vers des sites (ou photos) à caractère érotique ou pornographique etc.) seront systématiquement refusées par le modérateur.

L' administrateur ou les modérateurs prendront connaissance des contributions envoyées et les valideront (ou les écarteront) au moins une - et de préférence deux - fois par jour.


8-Limitation de responsabilité:
Le contenu des informations publiées engagent la seule responsabilité de son auteur : l' administrateur et les Coeurs Noir ne peuvent en aucun cas être tenus ou reconnus pour responsable, à quel que titre que se soit, de l’utilisation, la diffusion ou la reproduction des informations ainsi transmises.


9-Liens vers d’autres sites Internet:
Le forum des Coeurs Noir a référencé des sites Internet qui peuvent vous être utiles . Néanmoins, les sites évoluant sans cesse, les Coeurs Noir ne peuvent vous assurer de la qualité permanente du contenu de ces sites.


En cas de non respect de ces règles sur un Forum, le message sera immédiatement détruit, et cela sans préavis. les Coeurs Noir se réservent le droit de communiquer aux autorités compétentes toutes les informations en sa possession en cas de poursuites judiciaires du fait d'un message posté sur un Forum.

De manière générale, merci de respecter la charte des Coeurs Noir et la Nétiquette faîtes preuve de bienséance, de courtoisie, et de politesse envers les autres membres du forum.

Cordialement, l'administrateur.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Charte d'utilisation du Forum – Mentions légales
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» CHARTE D'UTILISATION DU FORUM
» charte d'utilisation du forum Le Troll Qui Peut...
» La Rose des Vents: qu'est ce que c'est? Et sa charte d'utilisation.
» Jeux de société (Pandémie)
» le milliput

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les Cœurs Noirs :: Defiance :: Les Cœurs Noirs :: Charte-
Sauter vers: